La nouvelle structure permet aux FNB de conserver leurs principaux avantages existants
Toronto, le 23 août 2019 – Horizons ETFs Management (Canada) Inc. (« FNB Horizons ») propose la réorganisation en catégorie de société d’un certain nombre de ses FNB dont les opérations portent principalement sur des produits dérivés afin qu’ils atteignent leurs objectifs de placement. Ces FNB sont énumérés ci-dessous. La structure en catégorie de société devrait permettre de conserver tous les avantages offerts par ces FNB en vertu de leurs stratégies d’investissement synthétique.
La décision de proposer une structure de catégorie de société découle d’une étude approfondie des activités et des positions fiscales de ces FNB de même que des changements proposés à la Loi de l’impôt. L’évaluation faite par FNB Horizons lui a permis de déterminer que les porteurs de parts des FNB visés et actuellement structurés en fiducies de fonds communs de placement tireraient avantage de la fusion de ces FNB en une seule société de placement à capital variable à catégories multiples du fait de l’amélioration subséquente de l’efficacité opérationnelle du regroupement de l’ensemble des gains et pertes sur les comptes de revenus et de capital et de la réduction de la probabilité de distributions.
La réorganisation proposée prévoit que les parts de chacun de ces FNB soient échangées contre une catégorie correspondante d’actions d’une nouvelle société de placement à capital variable. FNB Horizons prévoit actuellement que les objectifs de placement, les stratégies de placement et la structure de frais des FNB restent les mêmes. Une fois complétée la fusion des FNB dans la nouvelle société de placement à capital variable, les FNB en catégorie de société se trouveraient, du point de vue de FNB Horizons, sur un pied d’égalité avec les autres fonds communs de placement et les fonds négocies en bourse de catégorie de société.
Les fonds communs de placement en catégorie de société sont un produit bien établi au Canada et les investisseurs canadiens les utilisent largement. Selon Strategic Insight, plus de 155 M$ CA sont actuellement investis dans des fonds communs de placement et FNB de catégorie de société.
« Avant même que les récents changements fiscaux proposés à l’égard des fonds communs de placement soient annoncés, FNB Horizons avait étudié la possibilité d’un changement structurel pour la majorité de ses FNB répliquant de manière synthétique l'indice pour changer les fiducies de fonds communs de placement en fonds communs de placement de catégorie de société », a déclaré Steve Hawkins, président et directeur général de FNB Horizons. « En nous fondant sur notre examen de l’environnement fiscal actuel, y compris les changements proposés dans le plus récent budget fédéral, nous sommes confiants que la structure en catégorie de société proposée nous permettra de continuer d’offrir nos FNB synthétiques aux investisseurs de manière à leur fournir les mêmes avantages que ceux dont ils ont profité au cours des dix dernières années et plus, notamment de faibles erreurs de suivi, une bonne efficacité fiscale et des frais concurrentiels ».
Il faut également tenir compte du fait que ces FNB ne devraient pas générer le report d’un passif fiscal dans la société de fonds communs de placement proposée et qu’il n’est pas prévu que les porteurs de parts soient exposés à des passifs fiscaux historiques ou rétroactifs liés à ces FNB.
Il n’est pas prévu que la réorganisation proposée génère un événement fiscal pour les porteurs de parts de ces FNB pourvu que, dans le cas de porteurs de parts résidants au Canada et qui détiennent ces parts dans des comptes imposables, ils choisissent, conjointement avec la société de fonds communs de placement proposée et en vertu du paragraphe 85 de la Loi de l’impôt, d’échanger les parts de la fiducie existante qu’ils détiennent contre des actions d’une catégorie de la nouvelle société de fonds communs de placement. FNB Horizons est en train de mettre en place un processus dans le but de faciliter la production du choix conjoint pour les porteurs de parts; ce service sera gratuit.
Vous trouverez ci-dessous la liste des FNB que FNB Horizons prévoit fusionner dans la nouvelle société de fonds communs de placement :
| Nom du FNB | Symbole | Nom du FNB | Symbole | |
| FNB Horizons Indice S&P/TSX 60MC | HXT | FNB BetaPro Lingots d’or haussier quotidien 2x | HBU | |
| FNB Horizons Indice S&P 500MD | HXS | FNB BetaPro Lingots d’or baissier quotidien 2x | HBD | |
| FNB Horizons Indice S&P 500 couvert en dollars canadiens | HSH | FNB BetaPro Pétrole brut haussier quotidien 2x | HOU | |
| Fonds Horizons Indice S&P/TSX plafonné énergie | HXE | FNB BetaPro Pétrole brut baissier quotidien 2x | HOD | |
| Fonds Horizons Indice S&P/TSX plafonné finance | HXF | FNB BetaPro Gaz naturel haussier quotidien 2x | HNU | |
| FNB Horizons Univers obligations canadiennes sélectionnées | HBB | FNB BetaPro Gaz naturel baissier quotidien 2x | HND | |
| FNB Horizons Indice NASDAQ-100® | HXQ | FNB BetaPro Argent haussier quotidien 2x | HZU | |
| FNB Horizons Indice EURO STOXX 50® | HXX | FNB BetaPro Argent baissier quotidien 2x | HZD | |
| FNB Horizons Indice Cdn High Dividend | HXH | FNB BetaPro S&P/TSX 60MC haussier quotidien 2x | HXU | |
| FBN Horizons Obligations du Trésor américain de 7 à 10 ans | HTB | FNB BetaPro S&P/TSX 60MC baissier quotidien 2x | HXD | |
| FBN Horizons Obligations du Trésor américain de 7 à 10 ans couvertes en dollars canadiens | HTH | FNB BetaPro S&P/TSX Indice plafonné de la FinanceMC haussier quotidien 2x | HFU | |
| FNB Horizons Indice d’actions privilégiées canadiennes échelonnées | HLPR | FNB BetaPro S&P/TSX Indice plafonné de la FinanceMC baissier quotidien 2x | HFD | |
| FNB Horizons Indice d’actions de marchés développés internationaux | HXDM | S&P/TSX Indice plafonné de l’ÉnergieMC haussier quotidien 2x | HEU | |
| FNB Horizons Indice de FPI canadiennes à pondération égale | HCRE | S&P/TSX Indice plafonné de l’ÉnergieMC baissier quotidien 2x | HED | |
| FNB Horizons Indice de banques canadiennes à pondération égale | HEWB | FNB BetaPro NASDAQ-100® haussier quotidien 2x | HQU | |
| FNB Horizons Or | HUG | FNB BetaPro NASDAQ-100® baissier quotidien 2x | HQD | |
| FNB Horizons Argent | HUZ | FNB BetaPro S&P 500MD haussier quotidien 2x | HSU | |
| FNB Horizons Pétrole brut | HUC | FNB BetaPro S&P 500MD baissier quotidien -2x | HSD | |
| FNB Horizons Gaz naturel | HUN | FNB BetaPro Sociétés aurifères canadiennes haussier quotidien 2x | HGU | |
| FNB BetaPro Sociétés aurifères canadiennes baissier quotidien 2x | HGD | |||
| FNB BetaPro Sociétés du secteur de la marijuana haussier quotidien 2x | HMJU | |||
| FNB BetaPro Sociétés du secteur de la marijuana à rendement inverse | HMJI | |||
| FNB BetaPro S&P/TSX 60MC à rendement quotidien inverse | HIX | |||
| FNB BetaPro S&P 500MD à rendement quotidien inverse | HIU | |||
| FNB BetaPro S&P 500 VIX Short-Term FuturesMC | HUV | |||
Des détails additionnels concernant la fusion des FNB dans une société de fonds communs de placement à plusieurs catégories seront annoncés cours des semaines qui viennent et d’autres détails seront aussi inclus dans un bulletin d’information distribué aux porteurs de parts afin qu’ils se prononcent sur le projet de fusion. Il est prévu que la réorganisation en catégorie de société prenne effet avant la fin de l’année 2019, sous réserve de la réception des approbations requises de la part des autorités réglementaires, des porteurs de parts et des tierces parties, de l’obtention des dispenses nécessaires en vertu des lois applicables afin de procéder à la réorganisation en catégorie de société, et de la réception d’un prospectus final pour les FNB en catégorie de société.
À propos de Horizons ETFs Management (Canada) Inc. (www.FNBHorizons.com)
Horizons ETFs Management (Canada) Inc. est une société de services financiers innovante qui offre une des plus vastes gammes de fonds négociés en bourse au Canada. La famille de produits offerts par FNB Horizons comprend un éventail de solutions largement diversifiées visant à permettre aux investisseurs plus ou moins expérimentés d’atteindre leurs objectifs de placement dans diverses conditions du marché. FNB Horizons détient plus de 10 milliards de dollars en actifs sous gestion et 90 FNB négociés sur les principales bourses canadiennes. Horizons ETFs Management (Canada) Inc. est membre du groupe Mirae Asset Global Investments Group.
Pour obtenir de l’information sur un placement :
Communiquez avec FNB Horizons au 1 866 641-5739 (sans frais) ou au 416 933-5745
[email protected]
Pour les médias :
Communiquez avec Mark Noble
Vice-président principal, stratégies de FNB, Horizons ETFs Management (Canada) Inc.
416 640-8254
[email protected]
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